Autres informations

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Évaluation des munitions

Dans le cadre de l'essai EPVAT de l'OTAN (« NATO EPVAT testing »), l'OTAN en tant qu'alliance militaire utilise de nombreuses procédures particulières et reconnues permettant de contrôler la sécurité et la qualité des munitions pour les armes à feu. Par rapport aux organismes civils C.I.P. (Commission internationale permanente pour l'épreuve des armes à feu portatives) et SAAMI (Sporting Arms and Ammunition Manufacturers' Institute) qui font usage de procédures d'évaluation moins complexes que l'OTAN, les centres d'évaluation de l'OTAN ont l'avantage de n'utiliser que peu de chambrages, à savoir ceux de l'OTAN. Les bancs d'épreuve des armes à feux de la C.I.P. et du SAAMI doivent être en mesure de vérifier des centaines de chambrages différents nécessitant de nombreux canons d'essai différents etc. Quant aux autres munitions pour armes de petit calibre, à utiliser dans les armes à « chambres non-OTAN », l'OTAN a décidé d'adhérer aux procédures fixées dans les dispositions C.I.P. actuelles.

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Artisanal or Crafted Weapons

Les armes artisanales sont des armes produites de façon artisanale, habituellement réalisées par des forgerons locaux ou de petites entreprises. Dans le domaine des armes légères et de petit calibre (ALPC), l’artisanat ne se limite pas aux armes à feu mais des obus, des roquettes et d’autres armes légères sont produits localement.

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Autres bases de données

Dans le monde de la recherche sur les armes légères, leur surveillance et leur contrôle plusieurs institutions ont développé des outils pratiques (en ligne), ce qui complète l’éventail de connaissances et rend plus facile la transparence et l’accès mondial au sujet des ALPC. La liste ci-dessous, qui est inclusive mais pas exhaustive, vous informe sur les différents outils et leurs approches et contributions uniques dans le domaine de contrôle des ALPC ou domaines associés.

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Armed Conflict Database

Armed Conflict Database

International Institute for Strategic Studies (IISS)

L’Armed Conflict Database (base de données sur les conflits armés) est un outil en ligne qui surveille et collectionne des données sur les conflits dans le monde entier – alors le projet ne se concentre pas sur les ALPC, mais sur une thématique associée. La base de données fournit des cartes de conflits et des chiffres sur le nombre de morts, de conflits actifs, de réfugiés et beaucoup plus. En supplément, le site web fournit des renseignements contextuels concernant chaque conflit et un calendrier des événements et évolutions. Pour avoir accès au site Internet, il faut créer un compte d´utilisateur.

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Arms Embargoes Database

Arms Embargoes Database

Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

La base de données de SIPRI collectionne des données sur des embargos sur les armes qui ont été adoptés par une organisation internationale (l’UE, l’ONU), ou par un groupe de nations. Elle montre le but de l’embargo, comment il prend effet, la date d’expiration et le document établissant l´embargo. Des informations additionnelles et le développement des embargos sur les armes depuis 2002 sont également offert.

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Arms Transfers Database

Arms Transfers Database

Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

La base de données sur les transferts d’armes – SIPRI Arms Transfers Database – trace des fournisseurs et des acquéreurs des armes. Elle donne la possibilité à comparer des pays avec l’option à choisir une gamme d’années et le système d’armes à inclure. La base de données contient des informations sur tous les transferts des principales armes classiques de 1950 jusqu’à aujourd’hui, donc elle augmente la transparence mondiale dans les flux d’armes et facilite un accès pour tout le monde. Pour toutes les transactions, des informations sont fournies sur le nombre d’armes commandés, la désignation de l’arme, l’année de commande / de licence, la date de livraison, le nombre de produits commandés/fabriqués et des informations supplémentaires (si disponible). Par contre, la base de données n’inclut pas des ALPC. Pour générer des information, on doit sélectionner les pays fournisseurs et les pays destinataires, ensuite la gamme d’années et le système des armes. Puis, les informations peuvent être téléchargé en anglais en format pdf ou rtf.

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Ammunition Tracing Kit

Ammunition Tracing Kit

Small Arms Survey (SAS)

Le Kit de Traçage des munitions, qui peut être téléchargé en format pdf, fournit un guide sur l’identification des différents types de munitions sur le terrain. Il contient des informations sur la mesure des cartouches, comment prendre des photos de munitions et sur des questions de sécurité. Il offre des directives et instructions sur les formulaires de rapport des munitions et comment les soumettre au SAS. Le Kit de Traçage est disponible en anglais et en français.

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Arms Trade Mapper

Arms Trade Mapper

Norwegian Initiative on Small Arms Transfers (NISAT), Peace Research Institute Oslo (PRIO)

L’Arms Trade Mapper de NISAT affiche les importateurs et exportateurs des armes légères les plus grands (10, 20, 30, or 50), complémenter par les importations et exportations de pays. De plus, les utilisateurs peuvent sélectionner une vue des exportations par pays vers des destinations impliquées dans une guerre, dans des abus des droits de l’homme, des taux d’homicide élevé ou connaissant un faible PIB per capita. Les données sont basées sur l’UN Comtrade de 1992 à 2011. En cliquant sur la carte, les utilisateurs peuvent accéder à des profils de pays.

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ATT-Assistance Activity Database

ATT-Assistance Activity Database

Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

Même avant le Traité sur le commerce des armes (TCA) est entré en vigueur en 2014, de nombreuses activités liées aux armes ont été réalisées dans le domaine du transfert d’armes et contrôle des ALPC. L’activity database (base de données sur les activités) de SIPRI recueille des informations sur les activités axées ou correspondantes du TCA à partir de 2012 pour fournir un aperçu des projets entrepris et acteurs impliqués. Les activités peuvent être sélectionner par année, orientation d’activité (p. ex. droits de l’homme, traçage des armes, etc.), type d’activité, partenaires, exécutants, donateurs, région et sous-région. L’information es disponible en anglais et en espagnol.

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ATT-Assistance Document Database

ATT-Assistance Document Database

Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

La base de données documentaires de SIPRI recueille des documents liées au Traité sur le commerce des armes (TCA), sa réalisation, des lignes directrices pertinents, et des textes sur les activités ou projets connexes. La base de données documentaires est donc étroitement liée à la base de données sur les activités de SIPRI ( voir l’entrée « activity database »). Les documents peuvent être sélectionner par année, éditeur, objectif du document (p. ex. violence armée, traçage des armes, etc.), et type de document (p. ex. rapport des activités, directives, etc.). La plupart des documents sont écrits en anglais ; quelques en d’autres langues (p. ex. en espagnol). Les documents peuvent être affichés et téléchargés en leur format de fichier (surtout comme pdf).

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Civilian Arms Registration and Marking Handbook

Manuel de marquage et d’enregistrement des armes civiles

Bonn International Center for Conversion (BICC)

En collaboration avec le point focal national pour le contrôle des armes légères du Soudan, BICC a publié le manuel de marquage et d’enregistrement des armes civiles, disponible en anglais et en arabe au format PDF. Ce manuel est un guide sur l’enregistrement et le marquage des armes pour les praticiens, les représentants du gouvernement et les responsables de projet travaillant dans le contrôle des armes légères et de petit calibre dans des zones de conflits. En s’appuyant sur l’expérience du Darfour, il offre un aperçu pratique de la façon dont un projet d’enregistrement et de marquage des armes est conçu et mis en œuvre, se concentrant en particulier sur les armes détenues par les civils.

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Collaborative ORDnance data repository (CORD)

Collaborative ORDnance data repository (CORD)

Center for International Stabilization and Recovery (CSIR)

Le dépôt de données collaboratif sur les obus « Collaborative ORDnance data repository (CORD) » est un outil de recherche en ligne de données sur les mines et d’ autres engins non explosés. Le projet assiste le déminage humanitaire et les opérations d’éliminations des explosifs et des munitions. L’utilisateur peut sélectionner des informations par type d’explosif, référence géographique (pays d’origine ou pays d’utilisation), propriétés physiques, matériel explosif, la forme de l’engin explosif ou simplement par le nom de l’engin.

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Tableau de référence des armes à feu en ligne (TRAF en ligne)

Tableau de référence des armes à feu en ligne (TRAF en ligne)

Gendarmerie royale du Canada (GRC)

Le Tableau de référence des armes à feu en ligne et un base de données en ligne qui fournit des descriptions actuelles et compréhensives sur les armes à feu et en plus des images pour les agents d’application pour exécuter leurs fonctions dans le domaine policier intérieur et international, traçage des armes et initiatives antiterroristes. Le TRAF est fermé au public – l’utilisation de cet outil en ligne est réservée aux personnes qui en ont reçu l’autorisation de la GRC.

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Gunpolicy.org

Gunpolicy.org

University of Sydney, United Nations Trust Facility Supporting Cooperation on Arms Regulation (UNSCAR)

Le site Web gratuit Gunpolicy.org, hébergé par l'École de santé publique de l'Université de Sydney, rassemble les données recueillies par d'autres organisations de recherche. Les données peuvent être facilement récupérées et structurées par pays ou région, y compris les sources de données pour plus d'informations. On recueille un large éventail de données, par exemple le commerce des armes par pays, la violence armée, les lois sur les armes, l'industrie des armes, les traités internationaux et des références sur les sources utilisées.

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INTERPOL Illicit Arms Records and tracing Management System (iARMS)

INTERPOL Illicit Arms Records and tracing Management System (iARMS)

INTERPOL

iArms est un outil facilitant l’échange d’informations et la coopération d’investigation entre les organismes d’application de la loi en ce qui concerne la circulation mondiale des armes à feu illicites, ainsi que les armes à feu licites qui ont été impliquées dans un crime. Il est seulement disponible pour les utilisateurs autorisés par l’INTERPOL.

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Le Tableau INTERPOL de référence des armes à feu (IFRT)

Le Tableau INTERPOL de référence des armes à feu (IFRT)

INTERPOL

Le Tableau INTERPOL de référence des armes à feu (IFRT) est un outil interactif en ligne qui aide à décrire, identifier et vérifier les détails d’une arme à feu, incluant le marque, modèle, calibre et numéro de série d’une arme. Il assiste des agents des services chargés de l’application de la loi à identifier correctement une certaine arme à feu au contexte d’une criminalité ou à demander une traçage d’une arme à feu. Le IFRT est fermé au public – l’utilisation de cet outil en ligne est réservée aux personnes qui en ont reçu l’autorisation de l’INTERPOL.

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International Small Arms Control Standards (ISACS)

International Small Arms Control Standards (ISACS)

L'Institut des Nations unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR pour United Nations Institute for Disarmament Research)

En coopération avec des partenaires mondiaux, l'UNIDIR a lancé le site des normes de contrôle des armes légères internationales, International Small Arms Control Standards (ISACS), dans le cadre du mécanisme de coordination de l'action concernant les armes légères des Nations Unies (ONU CASA). Les ISACS fournissent des conseils aux praticiens et aux décideurs sur les aspects fondamentaux du contrôle des ALPC et sont utilisés par plus de 20 organismes des Nations Unies. Les normes comprennent par exemple un glossaire des termes, des définitions et abbréviations, un guide d'enquête, et d'autres instructions pratiques concernant la gestion des stocks, le marquage et la tenue des dossiers, le traçage des armes illicites, les destructions et les contrôles aux frontières. La plupart des instructions sont disponibles en anglais et en français.

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iTrace

iTrace

Conflict Armament Research (CAR)

La base de données publiquement accessible de suivi des armes iTrace, exploité par la Conflict Armament Research (CAR) est un projet financé par l'Union européenne (UE) qui fournit des informations sur les transferts d'armes classiques et des munitions détournés. Pour accéder à l'outil de cartographie, l'utilisateur doit créer un compte.

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Mapping Arms Data (MAD) visualization

Mapping Arms Data (MAD) visualization

The Igarapé Institute, Norwegian Initiative on Small Arms Transfers (NISAT); Peace Research Institute Oslo (PRIO), Google

Le projet de cartographie des données sur les armes, Mapping Arms Data (MAD), offre un outil de cartographie en ligne interactif sur les flux d’armes de petit calibre et leurs munitions dans le monde entier.. Il comprend des données sur le commerce des armes et leurs munitions de 1992 à 2012. Le globe animé affiche les flux des armes par pays. En outre, les chiffres du commerce des importations et des exportations peuvent être regardés sous forme de graphique.

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Military Expenditure Database

Military Expenditure Database

Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI)

La base de données sur les dépenses militaires de SIPRI (Military Expenditure Database), qui peut être téléchargé en anglais comme une feuille de calcul pour Excel, contient des données sur les dépenses militaires de 171 pays depuis 1988, et des Etats membres de l'OTAN à partir de 1949 ou du moment de leur adhésion. Le tableau contient des informations sur les dépenses militaires globales, par unités régionales et sous-régionales, les dépenses par pays en prix courants en monnaie locale et en prix constants (2014) US $ (en millions), ainsi que d'autres estimations (en pourcentage du PIB, les dépenses par habitant, les dépenses en tant que pourcentage des dépenses des administrations publiques).

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Small Arms and Light Weapons (SALW) & Mine Action (MA) Information Sharing Platform

Small Arms and Light Weapons (SALW) & Mine Action (MA) Information Sharing Platform

OTAN

Le “Small Arms and Light Weapons (SALW) & Mine Action (MA) Information Sharing Platform” (la plateforme de partage d’informations sur les armes de petit calibre et des armes légères (ALPC) et la lutte anti-mines) fournit des informations sur des projets liées aux ALPC ou la lutte anti-mines menés par l’OTAN. Le site Web affiche des informations sur le pays cible, parties concernées (par pays), statut et phase du projet, plus les pays contributeurs et détails concernant la financement. Si disponibles, la description du projet fournit des informations contextuelles, y compris des médias et fichiers disponibles.

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Small Arms Trade Database

Small Arms Trade Database

Norwegian Initiative on Small Arms Transfers (NISAT); Peace Research Institute Oslo (PRIO)

La base de données « Small Arms Trade Database» contient des informations sur les transferts d'armes légères, d’armes de petit calibre et de leurs munitions, pièces et accessoires. Elle inclus des données sur environ 250 États et territoires entre 1962 et (actuellement) 2011. Similaire à la base de données du commerce des armes du SIPRI, des pays, des années et des types des armes peuvent être sélectionné pour l'analyse. En outre des unités, des valeurs et du poids des ALPC échangé, la base de données affiche les sources des données et estime leur qualité.

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Transparency Barometer

Transparency Barometer

Small Arms Survey (SAS)

Le Small Arms Trade Transparency Barometer a été publiée en 2003. Les rapports évaluent et comparent les rapports d'exportation d'armes des pays en prenant en considération des rapports d'exportation d'armes nationales, des soumissions au Registre des armes classiques des Nations Unies et la base de données statistiques des Nations Unies sur le commerce (Un Comtrade) . Le Baromètre applique sept catégories pour l’évaluation: la rapidité, l'accès et la cohérence, la clarté, l'intégralité, les livraisons, les licences accordées, les licences refusées. Toutes les informations peuvent être téléchargées en anglais en format pdf.

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Uppsala Conflict Data Program

Uppsala Conflict Data Program

Uppsala University

L´université d’Uppsala offre une base de données en ligne sur les conflits, qui collectionne des chiffres et des informations complémentaires sur des conflits violents passés et actuels depuis les années 1970. L´utilisateur peut accéder aux données sans avoir à créer un compte. Les conflits peuvent être vus sur une carte interactive qui offre des informations supplémentaires quand on clique sur un pays. La base de données sur les conflit d´Uppsala est également disponible en tant qu’application mobile pour smartphones et tablettes.

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Visual Glossary

Visual Glossary

The Omega Research Foundation

L’Omega Research Foundation opère un glossaire visuel en ligne pour enregistrer et identifier des équipements militaires, de sécurité et de la police utilisés dans des violations des droits de l'homme, la torture et les mauvais traitements. Le glossaire propose des informations sur les équipements électriques de choc, les restrictions, les lanceurs pour des produits chimiques irritants, l'impact cinétique et d'autres munitions, des irritants chimiques et des armes à énergie cinétique (lancées et portables). Le glossaire est disponible en anglais, arabe, français et espagnol.

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Weapons Identification Database

Weapons Identification Database

Small Arms Survey (SAS)

La base de données pour l’identification des armes « Weapons Identification Database », géré par la SAS, contient plusieurs armes légères et de petit calibre (ALPC). La base de données comprend des informations sur le producteur, le type d’arme, le calibre et les photos. En plus, l’outil fournit des informations sur la répartition géographique, mais seulement par région (non par pays) et les caractéristiques de l'arme, par exemple: type d'actions, matériel d’arme, accessoires fixes, magazine, pays d'origine. Pour la manutention quotidienne des armes les Small Arms ID Cards peuvent également être intéressant : un jeu de cartes qui fournit des informations sur un nombre limité d'ALPC et de leurs caractéristiques les plus importantes. Toutes les informations peuvent être téléchargées en anglais en format pdf.

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Guide d'aide à la translittération

Guide d'aide à la translittération

  • Instructions générales applicables à toutes les armes légères et de petit calibre
  • Déclarez tous les marquages et symboles figurant sur l'arme.
  • Faites particulièrement attention à tout ce qui semble être un numéro de série, une date ou une marque de fabrication.
  • Ne déclarez pas seulement marquage mais également l'endroit où celui-ci figure sur l'arme (côté gauche, côté droit, sur le puits du chargeur, etc...)
  • La meilleure manière de signaler une arme est de prendre, si possible, une photo d'ensemble de cette arme suivie de vues en plan rapproché de tous les marquages.
  • Si le numéro de série a été enlevé, décrivez comment (sablé, percé, etc...)
  • Si les marquages sont écrits dans un alphabet non-latin, vous devrez peut-être translittérer, mais ne cherchez pas à deviner.
  • Si vous translittérez, indiquez l'alphabet original.
  • Si vous disposez de l'information, déclarez à quel groupe l'arme appartenait avant sa saisie.
  • Déclarez également les circonstances et l'endroit de sa saisie.
  • Il est toujours préférable que la déclaration soit très détaillée plutôt qu'insuffisamment détaillée.

Guide d'aide à la translittération

  • NE PAS translittérer si possible.
  • Si la translittération est nécessaire, utiliser le guide ci-dessous.
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Armes d’auto-défense

Une arme d'autodéfense (souvent abrégée sous le sigle PDW – personal defense weapon) est une arme à feu compacte semi-automatique ou entièrement automatique qui ressemble à plusieurs égards à un pistolet mitrailleur, mais qui tire des balles perforantes (souvent protégées par un brevet) ce qui donne aux PDW – par rapport aux pistolets mitrailleurs tirant des munitions pour pistolets – une meilleure portée, une plus haute précision et un plus grand effet perforant.

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Kalashnikov variants

Comparison of the AKS-47, AKM, and AK-74

Other Variants

Type 56 (China)

SA VZ 58 (Czechoslovakia)

Valmet Rk. / Rk. 62 (Finnland)

Galil AR (ISR)